Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOP SYSTEME
Numéro de dépôt :
1605233
Date de dépôt :
18/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/1999
Présentation de la marque TOP SYSTEME
Déposée le 18 août 1989 par la Société Anonyme (SA) CABE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOP SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SYSTEME est expirée depuis le 18 août 1999.
CABE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54